Marque enregistrée - Marque en vigueur

pomone le fruit rencontre le chocolat
POMONE
FOUCTEAU

Numéro de dépôt :
4419797
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
pomone le fruit rencontre le chocolat de POMONE

Présentation de la marque pomone le fruit rencontre le chocolat

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par POMONE et FOUCTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pomone le fruit rencontre le chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Les déposants sont POMONE domicilié(e) Route de Sable - 49330 - CHAMPIGNE - France et FOUCTEAU domicilié(e) Zone Industrielle le Flechet - 49240 A - AVRILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque pomone le fruit rencontre le chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pomone le fruit rencontre le chocolat arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

POMONE a également déposé les autres marques suivantes : COULANT GOURMAND Moelleux à l'extérieur, coulant à coeur , POMONE , POMONE , Tarte fine & FACE , pomone


POMONE - Route de Sable - 49330 - CHAMPIGNE - France

FOUCTEAU - Zone Industrielle le Flechet - 49240 A - AVRILLE - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, sucreries ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; gâteaux ; pâte à cuire ; pâte pour gâteaux ; tartes ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz.